COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS - Permis de construire et DP

Active
211603378 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-des-Lions.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16500 à SAINT-MAURICE-DES-LIONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2020 - 02/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/02/2020 - 02/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

2 autorisations sur la période 24/02/2020 - 02/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-des-Lions.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Impasse Du Stade, Saint-Maurice-des-Lions (16500) PC Locaux 0D5, 0D8 27 020 m² 123 m² 2024/05/02
Chemin Du Lavoir, Saint-Maurice-des-Lions (16500) PC Locaux 0E270 1 544 m² 120 m² 2020/02/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS ?
COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT MAURICE DES LIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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