COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES - Permis de construire et DP

Cessée
214903015 Commune et commune nouvelle Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sèvremoine.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/02/2015 - 18/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/02/2015 - 18/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

1 autorisation sur la période 18/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sèvremoine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Tamarin, Sèvremoine (49450) PC Locaux AB165, AB169 7 969 m² 156 m² 2015/02/18

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES ?
COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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