2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT LEONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léons.
COMMUNE DE SAINT LEONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12780 à Saint-Léons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT LEONS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2015 - 04/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LEONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/09/2015 - 04/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léons.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hameau De La Glene Causse De La Glene, Saint-Léons (12780) | PA | AE755, AE754 | — | 2015/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
