Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT LEONARD
COMMUNE DE SAINT LEONARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léonard.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT LEONARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 62360 à Saint-Léonard.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT LEONARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés
Siège social
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Autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT LEONARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT LEONARD
COMMUNE DE SAINT LEONARD compte 2
autorisations recensées
sur la période 01/09/2025 - 11/09/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LEONARD, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
01/09/2025 - 11/09/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT LEONARD
1 autorisation sur la période 11/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation sur la période 01/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT LEONARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT LEONARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT LEONARD ?
COMMUNE DE SAINT LEONARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT LEONARD ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT LEONARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT LEONARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT LEONARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT LEONARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.