COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT - Permis de construire et DP

Active
214302051 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Malmont.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43240 à SAINT-JUST-MALMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 06/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2013 - 06/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

2 autorisations sur la période 22/05/2013 - 06/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Malmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De L'eglise, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux AS30, AS31 1 588 m² 998 m² 2019/08/06
La Souche, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux 0E755 2 915 m² 94 m² 2013/05/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT ?
COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JUST MALMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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