COMMUNE DE SAINT JAMES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JAMES
COMMUNE DE SAINT JAMES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-James.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT JAMES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50240 à SAINT-JAMES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT JAMES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT JAMES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JAMES
COMMUNE DE SAINT JAMES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/03/2013 - 05/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JAMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JAMES
2 autorisations sur la période 18/03/2013 - 07/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-James. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JAMES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croisette, Saint-James (50240) | PC Locaux | ZB151 | — | 29 m² | 2013/06/07 |
| Champ De Foire, Saint-James (50240) | PC Locaux | AK94 | 14 487 m² | 63 m² | 2013/03/18 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JAMES
1 autorisation sur la période 05/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-James. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Docteur Giovannoni, Saint-James (50240) | PA | AB187 | — | 2016/07/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JAMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JAMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JAMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.