COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE - Permis de construire et DP

Active
218714905 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-la-Treille.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87190 à SAINT-HILAIRE-LA-TREILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2016 - 05/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2016 - 05/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

2 autorisations sur la période 13/02/2016 - 05/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-la-Treille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Grands Pres, Saint-Hilaire-la-Treille (87190) PC Locaux ZE46, ZE9 26 703 m² 65 m² 2022/02/05
4 Rue Robert Saunier, Saint-Hilaire-la-Treille (87190) PC Locaux AH54 378 m² 56 m² 2016/02/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE ?
COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT HILAIRE LA TREILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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