COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER - Permis de construire et DP

Active
213803943 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-du-Rosier.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2022 - 17/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2022 - 17/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

2 autorisations sur la période 08/09/2022 - 17/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-du-Rosier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De L'eglise, Saint-Hilaire-du-Rosier (38840) PC Locaux 0D1134 1 134 m² 17 m² 2025/06/17
2 Rue Des Lauriers Charbonno, Saint-Hilaire-du-Rosier (38840) PC Locaux 0E1695 12 025 m² 36 m² 2022/09/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER ?
COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT HILAIRE DU ROSIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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