COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Roches-de-Condrieu.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38370 à SAINT-CLAIR-DU-RHONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2022 - 30/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
1 autorisation sur la période 04/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Clair-du-Rhône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Pl Charles De Gaulle, Saint-Clair-du-Rhône (38370) | PC Locaux | AD165, AD249 | 2 737 m² | 2 087 m² | 2022/05/04 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
1 autorisation sur la période 30/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Roches-de-Condrieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Pasteur, Les Roches-de-Condrieu (38370) | PD | AC157 | 93 m² | 2022/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT CLAIR DU RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.