2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT BRICE SUR VIENNE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Brice-sur-Vienne.
COMMUNE DE SAINT BRICE SUR VIENNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87200 à Saint-Brice-sur-Vienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT BRICE SUR VIENNE compte 12 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 13/03/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BRICE SUR VIENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 23/12/2013 - 06/01/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Junien. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BRICE SUR VIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chambery, Saint-Brice-sur-Vienne (87200) | PC Locaux | D1555 | 108 110 m² | 116 m² | 2016/02/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 13/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Brice-sur-Vienne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Ouest, Saint-Brice-sur-Vienne (87200) | PA | BA47 | 2 284 m² | 2023/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Goupilleres Les Rochetaux, Saint-Brice-sur-Vienne (87200) | PA | D953 | — | 2013/06/24 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-Brice-sur-Vienne
5 autorisations
Saint-Junien
5 autorisations
Oradour-sur-Glane
1 autorisation
Saint-Martin-de-Jussac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
