COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL - Permis de construire et DP

Active
216303248 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bonnet-le-Chastel.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63630 à SAINT-BONNET-LE-CHASTEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/04/2014 - 16/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/04/2014 - 16/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

3 autorisations sur la période 06/04/2014 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-le-Chastel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Jument, Saint-Bonnet-le-Chastel (63630) PC Locaux AC400 480 m² 23 m² 2020/10/16
Pl De La Liberte, Saint-Bonnet-le-Chastel (63630) PC Logement AC269 72 m² 2018/02/08
Pl De L Eglise, Saint-Bonnet-le-Chastel (63630) PC Logement AC213, AC226 1 414 m² 100 m² 2014/04/06

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL ?
COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT BONNET LE CHASTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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