COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE - Permis de construire et DP

Cessée
211918503 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laguenne-sur-Avalouze.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19150 à Laguenne-sur-Avalouze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2018 - 08/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/10/2018 - 08/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

1 autorisation sur la période 08/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Laguenne-sur-Avalouze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Pont Rouge, Laguenne-sur-Avalouze (19150) PC Locaux A386, A387 23 920 m² 33 m² 2018/10/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE ?
COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT BONNET AVALOUZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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