COMMUNE DE SAINT BEAUZELY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211202130 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

COMMUNE DE SAINT BEAUZELY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Beauzély.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT BEAUZELY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12620 à SAINT-BEAUZELY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT BEAUZELY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

COMMUNE DE SAINT BEAUZELY compte 5 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BEAUZELY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/10/2013 - 21/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

4 autorisations sur la période 21/10/2013 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Beauzély. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
173 Ch De La Riviere, Saint-Beauzély (12620) PC Locaux 0B963 5 224 m² 29 m² 2025/11/21
Le Pont, Saint-Beauzély (12620) PC Locaux B983, C11 21 891 m² 778 m² 2021/08/02
Le Pont, Saint-Beauzély (12620) PC Locaux B983, C11 21 891 m² 830 m² 2021/01/14
Les Gardies, Saint-Beauzély (12620) PC Locaux B769, B759 2 403 m² 212 m² 2013/10/21

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

1 autorisation sur la période 29/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Beauzély. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Pont, Saint-Beauzély (12620) PA C14 2016/05/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT BEAUZELY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY ?
COMMUNE DE SAINT BEAUZELY est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT BEAUZELY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT BEAUZELY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT BEAUZELY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides