COMMUNE DE SAINT ARAILLES - Permis de construire et DP

Active
213203607 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT ARAILLES

COMMUNE DE SAINT ARAILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Araille.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT ARAILLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32350 à SAINT-ARAILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT ARAILLES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ARAILLES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT ARAILLES

COMMUNE DE SAINT ARAILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2017 - 15/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ARAILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2017 - 15/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ARAILLES

2 autorisations sur la période 23/10/2017 - 15/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Araille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ARAILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
148 Rue Du Chateau, Saint-Arailles (32350) PC Locaux B426, B427 987 m² 13 m² 2025/05/15
Mairie, Saint-Araille (31430) PC Logement C31 140 m² 81 m² 2017/10/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT ARAILLES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT ARAILLES

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT ARAILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT ARAILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT ARAILLES ?
COMMUNE DE SAINT ARAILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT ARAILLES ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT ARAILLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT ARAILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT ARAILLES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT ARAILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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