COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL - Permis de construire et DP

Active
217302199 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban-de-Montbel.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 73610 SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL compte 3 autorisations recensées sur la période 05/06/2018 - 18/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/06/2018 - 18/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

3 autorisations sur la période 05/06/2018 - 18/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-de-Montbel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
277 Rue Francois Cachoud, Saint-Alban-de-Montbel (73610) PC Locaux A1431 1 677 m² 107 m² 2023/01/18
257 Rue Francois Cachoud Centre-Bourg, Saint-Alban-de-Montbel (73610) PC Locaux A1446, A1431 5 301 m² 6 m² 2018/07/10
257 Rue Francois Cachoud, Saint-Alban-de-Montbel (73610) PC Locaux A587, A589 5 301 m² 137 m² 2018/06/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL ?
COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT ALBAN DE MONTBEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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