COMMUNE DE ROUGIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROUGIERS
COMMUNE DE ROUGIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rougiers.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROUGIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83170 à ROUGIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROUGIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROUGIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROUGIERS
COMMUNE DE ROUGIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 02/02/2017 - 09/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUGIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUGIERS
2 autorisations sur la période 25/04/2017 - 09/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rougiers. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUGIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Crs Le Cours, Rougiers (83170) | PC Logement | E147 | 140 m² | 153 m² | 2018/01/09 |
| Le Vallon Marseillais, Rougiers (83170) | PC Locaux | D447 | 1 324 m² | 58 m² | 2017/04/25 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROUGIERS
1 autorisation sur la période 02/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rougiers. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Crs Le Cours, Rougiers (83170) | PD | E147 | 140 m² | 2017/02/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROUGIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROUGIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROUGIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.