COMMUNE DE ROUANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROUANS
COMMUNE DE ROUANS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouans.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROUANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44640 à ROUANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROUANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROUANS
COMMUNE DE ROUANS compte 8 autorisations recensées sur la période 16/02/2013 - 10/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUANS
8 autorisations sur la période 16/02/2013 - 10/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rouans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4-6 Place De La Poste, Rouans (44640) | PC Locaux | AB65, AB64 | 5 441 m² | 180 m² | 2026/06/10 |
| Rue Joseph Nau, Rouans (44640) | PC Locaux | AB1013, AB1014 | 30 708 m² | 76 m² | 2025/07/11 |
| Rue Joseph Nau, Rouans (44640) | PC Locaux | AB670 | 26 460 m² | 1 395 m² | 2021/12/24 |
| 6101 Rue Du Chene Rond, Rouans (44640) | PC Locaux | D1390, D1392 | 6 038 m² | 49 m² | 2021/11/17 |
| 50 Messan, Rouans (44640) | PC Mixte | D1790, D1813 | 665 m² | 358 m² | 2019/10/19 |
| 20 Pl De La Mairie, Rouans (44640) | PC Locaux | AB543P, AB542P | 47 m² | 47 m² | 2013/10/22 |
| Rue Du Chene Rond, Rouans (44640) | PC Locaux | D1388, D1386 | 10 659 m² | 170 m² | 2013/08/21 |
| 20 22 Pl De Le Mairie, Rouans (44640) | PC Locaux | AB542, AB543 | 734 m² | 290 m² | 2013/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROUANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROUANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROUANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.