2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
3
COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières-près-Troyes.
COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 10430 à Rosières-près-Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES compte 7 autorisations recensées sur la période 03/11/2014 - 30/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/11/2014 - 30/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières-près-Troyes. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSIERES-PRES-TROYES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Liberte, Rosières-près-Troyes (10430) | PC Locaux | AV140, AV141 | — | 935 m² | 2018/08/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 05/11/2015 - 26/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Rosières-près-Troyes. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De La Liberte, Rosières-près-Troyes (10430) | PD | AV133 | 1 637 m² | 2018/06/26 |
| Adresse Non Renseignée, Rosières-près-Troyes (10430) | PD | — | — | 2018/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Liberte, Rosières-près-Troyes (10430) | PD | AV141 | 2 738 m² | 2015/11/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
