COMMUNE DE ROISSARD - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROISSARD
COMMUNE DE ROISSARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roissard.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROISSARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38650 à ROISSARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROISSARD
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROISSARD
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROISSARD
COMMUNE DE ROISSARD compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 07/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROISSARD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROISSARD
2 autorisations sur la période 20/01/2015 - 07/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Roissard.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Eglise De Roissard Le Village, Roissard (38650) | PA | 0B382 | — | 2021/10/07 |
| Imp Le Fau, Roissard (38650) | PA | A324 | — | 2015/01/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROISSARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROISSARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROISSARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.