2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE ROGNAC est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rognac.
COMMUNE DE ROGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13340 à Rognac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROGNAC compte 13 autorisations recensées sur la période 07/09/2016 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROGNAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 11/09/2017 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Du Belvedere, Rognac (13340) | PC Locaux | AY5, AY7 | — | 796 m² | 2017/09/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 07/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Du 8 Mai 1945, Rognac (13340) | PA | BD108 | 23 116 m² | 2016/09/07 |
3 autorisations sur la période 23/02/2017 - 16/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rognac. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ferrages De Saint Eloy, Rognac (13340) | PD | BK43, BK44 | 3 935 m² | 2024/02/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av St Eloi, Rognac (13340) | PD | BK5, BK6 | 1 009 m² | 2021/07/27 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montee Du Belvedere, Rognac (13340) | PD | AY1 | 4 927 m² | 2017/02/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
