COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-en-Régnier.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43810 à ROCHE-EN-REGNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2021 - 21/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
1 autorisation sur la période 21/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Roche-en-Régnier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Stade Lieu-Dit St Maurice De Roche, Roche-en-Régnier (43810) | PC Locaux | AW361 | 22 005 m² | 63 m² | 2023/07/21 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
1 autorisation sur la période 21/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Roche-en-Régnier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domaine Public Non Cadastr Saint Maurice, Roche-en-Régnier (43810) | PA | AI73 | — | 2021/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROCHE EN REGNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.