COMMUNE DE RIVES - Permis de construire et DP

Active
213803372 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE RIVES

COMMUNE DE RIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives.

Profil et organisation

COMMUNE DE RIVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38140 à RIVES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE RIVES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RIVES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RIVES

COMMUNE DE RIVES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 02/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/06/2013 - 02/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RIVES

3 autorisations sur la période 03/06/2013 - 02/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rives.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenu Henri Guillot, Rives (38140) PC Locaux AL213 8 253 m² 42 m² 2014/07/02
80 Avenu Jean Moulin, Rives (38140) PC Locaux AH517, AH522 6 552 m² 261 m² 2013/07/31
Adresse Non Renseignée, Rives (38140) PC Logement AO178, AO173 12 047 m² 2 909 m² 2013/06/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RIVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE RIVES

Sources des informations sur COMMUNE DE RIVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE RIVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RIVES ?
COMMUNE DE RIVES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RIVES ?
Le profil de COMMUNE DE RIVES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RIVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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