2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE REGNEVILLE SUR MER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Regnéville-sur-Mer.
COMMUNE DE REGNEVILLE SUR MER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50590 à Regnéville-sur-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE REGNEVILLE SUR MER compte 3 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 24/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REGNEVILLE SUR MER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Regnéville-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REGNEVILLE SUR MER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 79 Rue Du Port, Regnéville-sur-Mer (50590) | DP Locaux | AK12 | 500 m² | 3 m² | 2019/12/24 |
1 autorisation sur la période 25/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Regnéville-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Du Monces, Regnéville-sur-Mer (50590) | PA | ZI325 | 6 164 m² | 2013/07/25 |
1 autorisation sur la période 27/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Regnéville-sur-Mer. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Cap-Horniers, Regnéville-sur-Mer (50590) | PD | AD330, AD331 | — | 2018/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
