COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS - Permis de construire et DP

Active
216901629 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quincié-en-Beaujolais.

Profil et organisation

COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69430 à QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2017 - 27/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2017 - 27/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

2 autorisations sur la période 12/04/2017 - 27/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Quincié-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
94 Rue Des Maisons Neuves, Quincié-en-Beaujolais (69430) PC Locaux AH33, AH34 76 m² 2020/11/27
Route De Montmay, Quincié-en-Beaujolais (69430) PC Locaux AI412 1 340 m² 276 m² 2017/04/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Sources des informations sur COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS ?
COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS ?
Le profil de COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE QUINCIE EN BEAUJOLAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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