COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT - Permis d'aménager

Active
218006153 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Somme (80)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quesnoy-le-Montant.

Profil et organisation

COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 80132 à Quesnoy-le-Montant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2026 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2026 - 13/05/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

1 autorisation sur la période 13/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Quesnoy-le-Montant.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

Sources des informations sur COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT ?
COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT ?
Le profil de COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE QUESNOY LE MONTANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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