2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE PRESERVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Préserville.
COMMUNE DE PRESERVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31570 à Préserville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PRESERVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2015 - 26/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PRESERVILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Préserville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PRESERVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Fourquevaux, Préserville (31570) | PC Locaux | ZH415, ZH383 | 12 846 m² | 177 m² | 2017/06/12 |
2 autorisations sur la période 10/07/2015 - 26/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Préserville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Ch De Michard, Préserville (31570) | PA | ZK214 | 1 551 m² | 2019/12/26 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Eglise, Préserville (31570) | PA | ZH412P | — | 2015/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
