COMMUNE DE POUZY MESANGY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210302105 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE POUZY MESANGY

COMMUNE DE POUZY MESANGY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouzy-Mésangy.

Profil et organisation

COMMUNE DE POUZY MESANGY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 03320 POUZY-MESANGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE POUZY MESANGY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE POUZY MESANGY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE POUZY MESANGY

COMMUNE DE POUZY MESANGY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/07/2019 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUZY MESANGY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/07/2019 - 10/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE POUZY MESANGY

1 autorisation sur la période 10/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pouzy-Mésangy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUZY MESANGY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Pl Roger Daumin, Pouzy-Mésangy (03320) PC Locaux C1080 354 m² 32 m² 2026/02/10

Permis d'aménager de COMMUNE DE POUZY MESANGY

1 autorisation sur la période 02/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pouzy-Mésangy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Bourg, Pouzy-Mésangy (03320) PA C122 2019/07/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE POUZY MESANGY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE POUZY MESANGY

Sources des informations sur COMMUNE DE POUZY MESANGY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE POUZY MESANGY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE POUZY MESANGY ?
COMMUNE DE POUZY MESANGY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE POUZY MESANGY ?
Le profil de COMMUNE DE POUZY MESANGY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE POUZY MESANGY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE POUZY MESANGY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE POUZY MESANGY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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