2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DE POUILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pouillé.
COMMUNE DE POUILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85570 à Pouillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE POUILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 25/03/2016 - 06/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/03/2016 - 06/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pouillé. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Fontenay, Pouillé (85570) | PC Locaux | AC289, AC290 | 6 413 m² | 137 m² | 2016/11/14 |
| 23 Rte De L Hermenault, Pouillé (85570) | PC Locaux | AB80, AB81 | 3 740 m² | 85 m² | 2016/03/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 23/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Pouillé. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pl Du Puits Court, Pouillé (85570) | PD | AB206 | — | 2019/06/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
