2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte des Pierres Dorées.
COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69400 à Porte des Pierres Dorées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES compte 1 autorisation recensée sur la période 16/07/2019 - 16/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Porte des Pierres Dorées.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau De L'eclair Liergues, Porte des Pierres Dorées (69400) | PA | AK150 | 1 751 m² | 2019/07/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
