Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Boisseau, Port-de-Piles (86220) | PA | A92, A91 | — | 2015/09/23 |
COMMUNE DE PORT DE PILES - Permis d'aménager
Active
218601953
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE PORT DE PILES
COMMUNE DE PORT DE PILES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Port-de-Piles.
Profil et organisation
COMMUNE DE PORT DE PILES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86220 à Port-de-Piles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PORT DE PILES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE PORT DE PILES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PORT DE PILES
COMMUNE DE PORT DE PILES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2015 - 23/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PORT DE PILES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2015 - 23/09/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE PORT DE PILES
1 autorisation sur la période 23/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Port-de-Piles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PORT DE PILES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PORT DE PILES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE POITIERS
SIREN 218601946
Même département de siège
56 autorisations
14 PC
29 PA
13 PD
COMMUNE DE CHATELLERAULT
SIREN 218600666
Même département de siège
47 autorisations
14 PC
14 PA
19 PD
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
SIREN 228600011
Même département de siège
42 autorisations
36 PC
5 PA
1 PD
REGION POITOU CHARENTES
SIREN 238600019
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
COMMUNE DE LOUDUN
SIREN 218601375
Même département de siège
17 autorisations
7 PC
2 PA
8 PD
COMMUNE DE NEUVILLE DE POITOU
SIREN 218601771
Même département de siège
17 autorisations
13 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE PORT DE PILES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE PORT DE PILES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PORT DE PILES ?
COMMUNE DE PORT DE PILES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PORT DE PILES ?
Le profil de COMMUNE DE PORT DE PILES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PORT DE PILES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PORT DE PILES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PORT DE PILES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable