COMMUNE DE PIGNANS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE PIGNANS
COMMUNE DE PIGNANS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pignans.
Profil et organisation
COMMUNE DE PIGNANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83790 à PIGNANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PIGNANS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIGNANS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PIGNANS
COMMUNE DE PIGNANS compte 5 autorisations recensées sur la période 06/02/2014 - 19/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PIGNANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PIGNANS
5 autorisations sur la période 06/02/2014 - 19/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pignans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PIGNANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 144 Rue Du Lavoir Le Pre Des Aires, Pignans (83790) | PC Locaux | AM174 | 9 270 m² | 64 m² | 2024/12/19 |
| Rimaurets, Pignans (83790) | PC Locaux | D399, D400 | 4 540 m² | 685 m² | 2018/11/21 |
| Rimaurets, Pignans (83790) | PC Locaux | D399, D400 | 4 540 m² | 685 m² | 2018/01/17 |
| Le Pre Des Aires, Pignans (83790) | PC Locaux | AC18 | 3 060 m² | 634 m² | 2015/12/10 |
| Parc Le Colombier, Pignans (83790) | PC Locaux | AB365 | 7 629 m² | 474 m² | 2014/02/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PIGNANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PIGNANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PIGNANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.