2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE PETIT FAILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Petit-Failly.
COMMUNE DE PETIT FAILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54260 à Petit-Failly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PETIT FAILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 06/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PETIT FAILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/08/2016 - 06/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Petit-Failly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PETIT FAILLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5047 Rue De La Mairie, Petit-Failly (54260) | PC Locaux | ZE47 | 971 m² | 92 m² | 2022/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du 19 Mars 1962 Le Paqui S Du Mont, Petit-Failly (54260) | DP Locaux | ZE61 | — | 15 m² | 2016/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
