COMMUNE DE PAROY EN OTHE - Permis de construire et DP

Active
218904878 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2004

Infos clés

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE PAROY EN OTHE

COMMUNE DE PAROY EN OTHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paroy-en-Othe.

Profil et organisation

COMMUNE DE PAROY EN OTHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 89210 à Paroy-en-Othe.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PAROY EN OTHE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PAROY EN OTHE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PAROY EN OTHE

COMMUNE DE PAROY EN OTHE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2016 - 14/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PAROY EN OTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2016 - 14/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PAROY EN OTHE

1 autorisation sur la période 14/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Paroy-en-Othe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PAROY EN OTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue De La Mairie, Paroy-en-Othe (89210) PC Locaux L783, L784 — 60 m² 2016/12/14

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PAROY EN OTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PAROY EN OTHE

Sources des informations sur COMMUNE DE PAROY EN OTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PAROY EN OTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PAROY EN OTHE ?
COMMUNE DE PAROY EN OTHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PAROY EN OTHE ?
Le profil de COMMUNE DE PAROY EN OTHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PAROY EN OTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PAROY EN OTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PAROY EN OTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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