COMMUNE DE PANJAS - Permis de construire et DP

Active
213203052 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE PANJAS

COMMUNE DE PANJAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Panjas.

Profil et organisation

COMMUNE DE PANJAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32110 à PANJAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PANJAS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PANJAS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PANJAS

COMMUNE DE PANJAS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 27/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PANJAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/08/2015 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PANJAS

2 autorisations sur la période 20/08/2015 - 27/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Panjas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PANJAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Liberation, Panjas (32110) PC Locaux AR137, AR138 639 m² 90 m² 2023/10/27
La Moune, Panjas (32110) PC Locaux ZE53 15 443 m² 13 m² 2015/08/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PANJAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PANJAS

Sources des informations sur COMMUNE DE PANJAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PANJAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PANJAS ?
COMMUNE DE PANJAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PANJAS ?
Le profil de COMMUNE DE PANJAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PANJAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PANJAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PANJAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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