Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pylandries, Nozay (91620) | PA | AL28, AL29 | 5 801 m² | 2021/02/19 |
COMMUNE DE NOZAY - Permis d'aménager
Active
219104585
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NOZAY
COMMUNE DE NOZAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nozay.
Profil et organisation
COMMUNE DE NOZAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91620 à Nozay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NOZAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOZAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOZAY
COMMUNE DE NOZAY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2021 - 19/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOZAY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/02/2021 - 19/02/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE NOZAY
1 autorisation sur la période 19/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Nozay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOZAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOZAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE L' ESSONNE
SIREN 229102280
Même département de siège
82 autorisations
43 PC
39 PD
COMMUNE DE CORBEIL ESSONNES
SIREN 219101748
Même département de siège
33 autorisations
28 PC
5 PD
COMMUNE DE MASSY
SIREN 219103777
Même département de siège
31 autorisations
26 PC
3 PA
2 PD
COMMUNE DE BRETIGNY SUR ORGE
SIREN 219101037
Même département de siège
28 autorisations
20 PC
8 PD
COMMUNE D'ETAMPES
SIREN 219102233
Même département de siège
23 autorisations
11 PC
2 PA
10 PD
COMMUNE DE SAVIGNY SUR ORGE
SIREN 219105897
Même département de siège
23 autorisations
14 PC
1 PA
8 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE NOZAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOZAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOZAY ?
COMMUNE DE NOZAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOZAY ?
Le profil de COMMUNE DE NOZAY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOZAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOZAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOZAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable