COMMUNE DE NOUSTY - Permis de construire et DP

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216404194 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE NOUSTY

COMMUNE DE NOUSTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nousty.

Profil et organisation

COMMUNE DE NOUSTY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64420 à NOUSTY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
COMMUNE DE NOUSTY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOUSTY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NOUSTY

COMMUNE DE NOUSTY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2014 - 12/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NOUSTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2014 - 12/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE NOUSTY

2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 12/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Nousty.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NOUSTY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pl Du 8 Mai 1945, Nousty (64420) PC Locaux AD983, AD1297 15 802 m² 228 m² 2015/06/12
4 Rue Du Bearn, Nousty (64420) PC Locaux AD140, AD1034 4 185 m² 68 m² 2014/01/22

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NOUSTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE NOUSTY

Sources des informations sur COMMUNE DE NOUSTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE NOUSTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE NOUSTY ?
COMMUNE DE NOUSTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE NOUSTY ?
Le profil de COMMUNE DE NOUSTY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE NOUSTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE NOUSTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE NOUSTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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