2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-sur-Saône.
COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69250 à Neuville-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2023 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/05/2023 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Neuville-sur-Saône. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUVILLE SUR SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Curie, Neuville-sur-Saône (69250) | PC Locaux | AB38, AB806 | 1 661 m² | 17 m² | 2023/06/30 |
| 2 Avenue De L'europe, Neuville-sur-Saône (69250) | PC Locaux | AI734 | 13 953 m² | 1 184 m² | 2023/05/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 25/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Neuville-sur-Saône. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre Dugelay, Neuville-sur-Saône (69250) | PA | AB520 | 654 m² | 2023/08/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
