2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE NEUSSARGUES-MOISSAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neussargues-Moissac.
COMMUNE DE NEUSSARGUES-MOISSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15170 à Neussargues-Moissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NEUSSARGUES-MOISSAC compte 6 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 13/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NEUSSARGUES-MOISSAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/08/2016 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Neussargues-Moissac. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NEUSSARGUES-MOISSAC dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Chalinargues, Neussargues-Moissac (15170) | PC Locaux | ZY219 | — | 48 m² | 2017/09/14 |
| Adresse Non Renseignée, Neussargues-Moissac (15170) | PC Locaux | — | — | 10 m² | 2017/07/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 03/05/2021 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Neussargues-Moissac. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Rouget Chalinargues, Neussargues-Moissac (15170) | PA | YA99 | 4 696 m² | 2024/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rte De Rachaldrat Le Bourg De Chalinargues, Neussargues-Moissac (15170) | PA | ZY69 | — | 2021/05/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
