COMMUNE DE NAVES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE NAVES
COMMUNE DE NAVES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Naves.
Profil et organisation
COMMUNE DE NAVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19460 à NAVES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE NAVES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE NAVES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE NAVES
COMMUNE DE NAVES compte 6 autorisations recensées sur la période 20/06/2013 - 04/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NAVES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE NAVES
5 autorisations sur la période 15/07/2013 - 04/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Naves. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NAVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Arenes, Naves (19460) | PC Locaux | AP88 | 206 m² | 36 m² | 2023/07/04 |
| Lestrade, Naves (19460) | PC Locaux | AY80 | 2 276 m² | 31 m² | 2019/07/03 |
| Adresse Non Renseignée, Naves (19460) | PC Locaux | — | — | 89 m² | 2016/02/08 |
| Au Bourg Ancienne Piscine Municipale, Naves (19460) | PC Locaux | AP87 | 6 608 m² | 20 m² | 2015/07/17 |
| Rue Des Arenes, Naves (19460) | PC Locaux | AP88 | 206 m² | 177 m² | 2013/07/15 |
Permis de démolir de COMMUNE DE NAVES
1 autorisation sur la période 20/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Naves. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Naves (19460) | PD | AP87 | — | 2013/06/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE NAVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE NAVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE NAVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.