2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE NAUCELLE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Naucelle.
COMMUNE DE NAUCELLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12800 à Naucelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NAUCELLE compte 9 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 07/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NAUCELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/11/2014 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Naucelle. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NAUCELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De La Capelotte, Naucelle (12800) | PC Locaux | B1553, B2014 | 3 136 m² | 50 m² | 2017/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 10/06/2016 - 07/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Naucelle. Ce type représente 44 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Crespin / Avenue De Cirou Cami Grand, Naucelle (12800) | PA | 0B2302, 0B2304 | 23 732 m² | 2026/05/07 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Pauletou, Naucelle (12800) | PA | 0D225, 0B2215 | 80 818 m² | 2024/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 40 Av De Rodez, Naucelle (12800) | PA | B299, B2131 | 7 381 m² | 2022/04/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Escarassous, Naucelle (12800) | PA | C710, C709 | — | 2016/06/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
