2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
2
COMMUNE DE NAILLOUX est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 9 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nailloux.
COMMUNE DE NAILLOUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31560 à Nailloux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE NAILLOUX compte 15 autorisations recensées sur la période 17/05/2017 - 23/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE NAILLOUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 17/05/2017 - 23/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Nailloux. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE NAILLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De Cocagne Zone Du Tambouret, Nailloux (31560) | PC Locaux | ZC69 | 3 005 m² | 230 m² | 2018/08/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 14/06/2017 - 07/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nailloux. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Republique, Nailloux (31560) | PA | C02241, C02240 | 9 623 m² | 2023/06/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Cimetiere - Vc N, Nailloux (31560) | PA | C01759 | 3 750 m² | 2022/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Esplanade De La Fraternite, Nailloux (31560) | PA | C01485, C01384 | 6 731 m² | 2019/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Fraternite, Nailloux (31560) | PA | OA1342, OA1343 | 5 985 m² | 2017/06/14 |
2 autorisations sur la période 07/06/2023 - 13/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Nailloux. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Republique, Nailloux (31560) | PD | C02241, C02239 | 530 m² | 2023/09/13 |
| 3 Rue De La Republique, Nailloux (31560) | PD | C01605 | 841 m² | 2023/06/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
