COMMUNE DE MOUTIERS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE MOUTIERS
COMMUNE DE MOUTIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moutiers.
Profil et organisation
COMMUNE DE MOUTIERS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54660 à MOUTIERS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MOUTIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOUTIERS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MOUTIERS
COMMUNE DE MOUTIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2014 - 03/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOUTIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOUTIERS
2 autorisations sur la période 01/10/2014 - 03/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Moutiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOUTIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General Mangin, Moutiers (54660) | PC Locaux | AL90, AL88 | 2 539 m² | 126 m² | 2015/03/03 |
| Rue Du Generam Mangin, Moutiers (54660) | PC Locaux | AL88, AL90 | 2 539 m² | 126 m² | 2014/10/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MOUTIERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MOUTIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MOUTIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.