COMMUNE DE MOTZ - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE MOTZ
COMMUNE DE MOTZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Motz.
Profil et organisation
COMMUNE DE MOTZ est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73310 à MOTZ.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MOTZ
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOTZ
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MOTZ
COMMUNE DE MOTZ compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 22/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MOTZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MOTZ
4 autorisations sur la période 09/02/2017 - 22/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Motz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MOTZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Route De Blinty Chef Lieu, Motz (73310) | PC Logement | 0B647 | 580 m² | 106 m² | 2025/05/22 |
| La Brunette, Motz (73310) | PC Locaux | 0A462 | 1 118 m² | 230 m² | 2023/04/06 |
| Adresse Non Renseignée, Seyssel (74910) | DP Locaux | — | — | 180 m² | 2017/10/19 |
| Espace Sport Et Nature Du Fier, Motz (73310) | PC Locaux | A1178, A257 | 27 963 m² | 1 596 m² | 2017/02/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MOTZ
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MOTZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MOTZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.