COMMUNE DE MONTRICHARD - Permis de construire et DP

Cessée
214101511 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTRICHARD

COMMUNE DE MONTRICHARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Faverolles-sur-Cher.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTRICHARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 41400 à Montrichard Val de Cher.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE MONTRICHARD
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTRICHARD

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTRICHARD

COMMUNE DE MONTRICHARD compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2015 - 20/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTRICHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/10/2015 - 20/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTRICHARD

1 autorisation sur la période 20/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Faverolles-sur-Cher.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTRICHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bout Du Pont, Faverolles-sur-Cher (41400) PC Locaux AD448 74 845 m² 197 m² 2015/10/20

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTRICHARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTRICHARD

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTRICHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTRICHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTRICHARD ?
COMMUNE DE MONTRICHARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTRICHARD ?
Le profil de COMMUNE DE MONTRICHARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTRICHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTRICHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTRICHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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