COMMUNE DE MONTEILS - Permis de construire et DP

Active
211201504 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTEILS

COMMUNE DE MONTEILS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monteils.

Profil et organisation

COMMUNE DE MONTEILS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12200 à MONTEILS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MONTEILS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTEILS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTEILS

COMMUNE DE MONTEILS compte 5 autorisations recensées sur la période 09/01/2020 - 05/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTEILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

09/01/2020 - 05/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTEILS

5 autorisations sur la période 09/01/2020 - 05/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Monteils.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTEILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
203 Route Des Condamines, Monteils (12200) PC Locaux 0B1176 3 235 m² 29 m² 2024/09/05
Route Des Condamines La Capelle, Monteils (12200) PC Locaux 0B449, 0B448 942 m² 67 m² 2023/10/30
Rue De La Poste, Monteils (12200) PC Locaux 0E464, 0E1242 415 m² 111 m² 2021/03/22
Le Bourg, Monteils (12200) PC Locaux 0E1116, 0E435 238 m² 35 m² 2020/01/24
La Capelle, Monteils (12200) PC Locaux 0B1343, 0B450 8 390 m² 577 m² 2020/01/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTEILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTEILS

Sources des informations sur COMMUNE DE MONTEILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MONTEILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MONTEILS ?
COMMUNE DE MONTEILS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MONTEILS ?
Le profil de COMMUNE DE MONTEILS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MONTEILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MONTEILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MONTEILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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