2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny-lès-Beaune.
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21200 à Montagny-lès-Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montagny-lès-Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De L'eglise, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A663, A664 | 3 191 m² | 177 m² | 2025/03/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue De L Eglise Le Terreau, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A481, A482 | 1 329 m² | 43 m² | 2021/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Eglise, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A983 | 4 173 m² | 284 m² | 2014/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
