COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny-lès-Beaune.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21200 à MONTAGNY-LES-BEAUNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2014 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
3 autorisations sur la période 15/10/2014 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Montagny-lès-Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De L'eglise, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A663, A664 | 3 291 m² | 177 m² | 2025/03/10 |
| 16 Rue De L Eglise Le Terreau, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A481, A482 | 1 329 m² | 43 m² | 2021/09/30 |
| Rue De L Eglise, Montagny-lès-Beaune (21200) | PC Locaux | A983 | 4 173 m² | 284 m² | 2014/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONTAGNY LES BEAUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.