COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Vosges (88)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis d'aménager
Présentation détaillée de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moncel-sur-Vair.
Profil et organisation
COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 88630 MONCEL-SUR-VAIR.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 15/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
2 autorisations sur la période 20/07/2016 - 15/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Maxey-sur-Meuse. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Taloy, Moncel-sur-Vair (88630) | DP Locaux | AC95 | 1 338 m² | 18 m² | 2016/11/15 |
| 5 Rue De Bourgogne, Maxey-sur-Meuse (88630) | DP Locaux | AB221 | 300 m² | 104 m² | 2016/07/20 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
1 autorisation sur la période 20/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Moncel-sur-Vair. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lotissment Du Vair, Moncel-sur-Vair (88630) | PA | ZB38, ZB35 | — | 2014/05/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.