Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Mézens (81800) | PA | B818 | 3 621 m² | 2023/01/04 |
COMMUNE DE MEZENS - Permis d'aménager
Active
218101640
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE MEZENS
COMMUNE DE MEZENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézens.
Profil et organisation
COMMUNE DE MEZENS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81800 à Mézens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE MEZENS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE MEZENS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MEZENS
COMMUNE DE MEZENS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/01/2023 - 04/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MEZENS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/01/2023 - 04/01/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE MEZENS
1 autorisation sur la période 04/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Mézens.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MEZENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE MEZENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE D ALBI
SIREN 218100048
Même département de siège
70 autorisations
42 PC
7 PA
21 PD
COMMUNE DE CASTRES
SIREN 218100659
Même département de siège
40 autorisations
12 PC
10 PA
18 PD
COMMUNE DE MAZAMET
SIREN 218101632
Même département de siège
33 autorisations
12 PC
4 PA
17 PD
COMMUNE DE LABRUGUIERE
SIREN 218101202
Même département de siège
24 autorisations
14 PC
5 PA
5 PD
COMMUNE DE GRAULHET
SIREN 218101053
Même département de siège
21 autorisations
16 PC
2 PA
3 PD
COMMUNE DE LACAUNE
SIREN 218101244
Même département de siège
21 autorisations
12 PC
4 PA
5 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE MEZENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE MEZENS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MEZENS ?
COMMUNE DE MEZENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MEZENS ?
Le profil de COMMUNE DE MEZENS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MEZENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MEZENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MEZENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable