COMMUNE DE MESPLEDE - Permis de construire et DP

Active
216403824 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE MESPLEDE

COMMUNE DE MESPLEDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesplède.

Profil et organisation

COMMUNE DE MESPLEDE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 64370 à MESPLEDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MESPLEDE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MESPLEDE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MESPLEDE

COMMUNE DE MESPLEDE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 04/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MESPLEDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/05/2014 - 04/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MESPLEDE

3 autorisations sur la période 07/05/2014 - 04/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mesplède.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MESPLEDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Route De La Carrere, Mesplède (64370) PC Logement A460, A461 1 320 m² 194 m² 2019/11/04
310 Rte De La Carrere, Mesplède (64370) PC Locaux A471 4 060 m² 129 m² 2016/03/02
110 Rte De La Carrere, Mesplède (64370) PC Locaux B160, B161 1 620 m² 5 m² 2014/05/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MESPLEDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MESPLEDE

Sources des informations sur COMMUNE DE MESPLEDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MESPLEDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MESPLEDE ?
COMMUNE DE MESPLEDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MESPLEDE ?
Le profil de COMMUNE DE MESPLEDE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MESPLEDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MESPLEDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MESPLEDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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