COMMUNE DE MALAUZAT - Permis de construire et DP

Active
216302034 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE MALAUZAT

COMMUNE DE MALAUZAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Malauzat.

Profil et organisation

COMMUNE DE MALAUZAT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 63200 à Malauzat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE MALAUZAT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALAUZAT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE MALAUZAT

COMMUNE DE MALAUZAT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2014 - 20/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE MALAUZAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2014 - 20/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE MALAUZAT

2 autorisations sur la période 03/10/2014 - 20/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Malauzat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE MALAUZAT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De L'ecole, Malauzat (63200) PC Locaux AI709, AI710 8 136 m² 82 m² 2022/09/20

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Malauzat (63200) PC Locaux AR27, AR26 2 791 m² 233 m² 2014/10/03

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE MALAUZAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE MALAUZAT

Sources des informations sur COMMUNE DE MALAUZAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE MALAUZAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE MALAUZAT ?
COMMUNE DE MALAUZAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE MALAUZAT ?
Le profil de COMMUNE DE MALAUZAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE MALAUZAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE MALAUZAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE MALAUZAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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